CASNAV Elèves Allophones et Enfants de Familles Itinérantes et de Voyageurs

Mentions légales

Mentions légales pour le site casnav.site.ac-lille.fr, conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique n°2004-575 du 21 juin 2004.

Editeur : Direction des Systèmes d’Information – académie de Lille – Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation  – 110 avenue Gaston Berger, 59000 Lille – T 0320956900 – dsi@ac-lille.fr

Directeur de publication : Reinold MASURE, IEN ASH, CT DASEN 59 – Responsable académique du CASNAV

Rédacteur : Equipe du Casnav

Prestataire d’hébergement : Direction des Systèmes d’Information Académie de Lille

Traitement de données à caractère personnel : Conformément aux articles 13 à 22 du règlement n° 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à l’article 32 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site.

Pour plus d’informations sur le RGPD : https://eduline.ac-lille.fr/rgpd

Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 12 du règlement général sur la protection des données), nous vous invitons à contacter le service suivant en justifiant votre identité : Pascale BOURBON, déléguée académique à la protection des données T 03 20 15 67 96 dpo@ac-lille.fr

Il vous est loisible d’introduire une réclamation auprès de la commission nationale informatique et libertés à l’aide du lien suivant : https://eduline.ac-lille.fr/rgpd/cnil-plaintes.